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Marques déposées par de CAUSANS Louis
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LE BAL LOUIS XIV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BAL LOUIS XIV
de CAUSANS Louis

Numéro de dépôt :
3080712
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque LE BAL LOUIS XIV

Déposée le 5 février 2001 par de CAUSANS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BAL LOUIS XIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est de CAUSANS Louis, domicilié(e) 4 rue de Franqueville, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS DE CAUSANS - France.

La marque LE BAL LOUIS XIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BAL LOUIS XIV est expirée depuis le 5 février 2011.


de CAUSANS Louis - 4 rue de Franqueville, 75116 PARIS - France


LOUIS DE CAUSANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

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