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Marques déposées par DE CASTET GUILLAUME
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WWW.CHATEAU-FRANCE.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.CHATEAU-FRANCE.COM
DE CASTET GUILLAUME

Numéro de dépôt :
3052665
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2010
WWW.CHATEAU-FRANCE.COM de DE CASTET GUILLAUME

Présentation de la marque WWW.CHATEAU-FRANCE.COM

Déposée le 20 septembre 2000 par DE CASTET GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WWW.CHATEAU-FRANCE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est DE CASTET GUILLAUME, domicilié(e) 29 rue DAVIOUD, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAUX-FRANCE - France.

La marque WWW.CHATEAU-FRANCE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.CHATEAU-FRANCE.COM est expirée depuis le 20 septembre 2010.

DE CASTET GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : Hostels & Chateaux


DE CASTET GUILLAUME - 29 rue DAVIOUD, 75016 PARIS - France


SARL CHATEAUX-FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333253 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333252 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Gestion de fichiers informatiques. Services de saisies et de traitements des données