Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORTSOIR JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
Numéro de dépôt :
1136831
Date de dépôt :
13/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPORTSOIR JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC
Déposée le 13 février 1980 par DE CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPORTSOIR JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORTSOIR JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPORTSOIR JEAN CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 13 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053