Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC
DE CASTELBAJAC STEPHANE

Numéro de dépôt :
97674146
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2007

Présentation de la marque VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC

Déposée le 16 avril 1997 par DE CASTELBAJAC STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est DE CASTELBAJAC STEPHANE, domicilié(e) 16480 PASSIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIN MICHEL - France.

La marque VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 16 avril 2007.

DE CASTELBAJAC STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC


DE CASTELBAJAC STEPHANE - 16480 PASSIRAC - France


BONNIN MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Demande de renouvellement le 27 avril 2007 n°2340233 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500474 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

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