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Marques déposées par monsieur DE CASTELBAJAC Stephane
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COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC
Monsieur DE CASTELBAJAC Stephane, "PASSIRAC", 16480 BROSSAC.

Numéro de dépôt :
1376022
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
17/10/1996
COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC de DE CASTELBAJAC Stephane

Présentation de la marque COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC

Déposée le 17 octobre 1986 par monsieur DE CASTELBAJAC Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE CASTELBAJAC Stephane - France.

La marque COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 17 octobre 1996.

DE CASTELBAJAC Stephane a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE STEPHANE DE CASTELBAJAC


Monsieur DE CASTELBAJAC Stephane, "PASSIRAC", 16480 BROSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Cognac.