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Marques déposées par de Castelbajac Louis-Marie
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ART-MAGNAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART-MAGNAC
de Castelbajac Louis-Marie

Numéro de dépôt :
3709534
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
ART-MAGNAC de de Castelbajac Louis-Marie

Présentation de la marque ART-MAGNAC

Déposée le 2 février 2010 par de Castelbajac Louis-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-MAGNAC »

Le déposant est de Castelbajac Louis-Marie domicilié(e) 23 rue du General Bertrand - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Castelbajac Louis-Marie domicilié(e) 23 rue du General Bertrand - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-MAGNAC est expirée depuis le 2 février 2020.


de Castelbajac Louis-Marie - 23 rue du General Bertrand - 75007 - PARIS - France


de Castelbajac Louis-Marie - 23 rue du General Bertrand - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.