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Marques déposées par monsieur de Castelbajac Louis-Marie
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ARCHEOENOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEOENOLOGIE
M. de Castelbajac Louis-Marie

Numéro de dépôt :
3982619
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
ARCHEOENOLOGIE de de Castelbajac Louis-Marie

Présentation de la marque ARCHEOENOLOGIE

Déposée le 13 février 2013 par monsieur de Castelbajac Louis-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEOENOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur de Castelbajac Louis-Marie domicilié(e) 36 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Castelbajac Louis-Marie domicilié(e) 36 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France.

La marque ARCHEOENOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOENOLOGIE est expirée depuis le 13 février 2023.


M. de Castelbajac Louis-Marie - 36 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France


M. de Castelbajac Louis-Marie - 36 rue de la Fontaine au Roi - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.