Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALMAISON
M. de Casabianca (Bernard)

Numéro de dépôt :
921488
Date de dépôt :
13/12/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MALMAISON

Déposée le 13 décembre 1974 par monsieur de Casabianca (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MALMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de Casabianca (Bernard domicilié(e) 41, rue Gaultier, Courbevoie (Hauts de Seine). - France.

La marque MALMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque MALMAISON est expirée depuis le 13 décembre 1984.

de Casabianca (Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON , ORIENT'HIS , MINERVE , DERBY'HIS , EQUIPAGE , COLUMBIA


M. de Casabianca (Bernard) - 41, rue Gaultier, Courbevoie (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Porteserviettes, porte-savons, porte-verres, porte-balais hygiéniques, distributeurs à papier, glaces, appliques-supports destinées à recevoir des accessoires de salles de bains.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.