Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIPA
Monsieur DE CARVALHO Paolo (nationalité française)

Numéro de dépôt :
3221504
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2013
TIPA de DE CARVALHO Paolo   (nationalité française

Présentation de la marque TIPA

Déposée le 18 avril 2003 par monsieur DE CARVALHO Paolo (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est monsieur DE CARVALHO Paolo (nationalité française domicilié(e) 6 Grande Rue,91470 ANGERVILLIERS - 91470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

La marque TIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIPA est expirée depuis le 18 avril 2013.


Monsieur DE CARVALHO Paolo (nationalité française) - 6 Grande Rue,91470 ANGERVILLIERS - 91470 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles. Stores d'intérieur ni métalliques ni en matières textiles ; garnitures de fenêtres non métalliques, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, galets pour rideaux, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration. Stores, rideaux, rideaux enrouleurs en matières plastiques ou en matières textiles, pares-soleil en matières textiles (autre que ceux pour véhicules) ; tentures murales en matières textiles ; voilage ; vélums.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).