House'mOz
Présentation de la marque House'mOz
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par De Carvalho Architecture et Maîtrise d'Oeuvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « House'mOz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque House'mOz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque House'mOz arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02