Marque enregistrée - Marque en vigueur

House'mOz
De Carvalho Architecture et Maîtrise d'Oeuvre

Numéro de dépôt :
4484685
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
House\'mOz de De Carvalho Architecture et Maîtrise d\'Oeuvre

Présentation de la marque House'mOz

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par De Carvalho Architecture et Maîtrise d'Oeuvre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « House'mOz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est De Carvalho Architecture et Maîtrise d'Oeuvre domicilié(e) 4 Impasse de la Pierriere - 17220 - Bourgneuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jose DE CARVALHO PEREIRA domicilié(e) 4 Impasse de la Pierriere - 17220 - Bourgneuf - France.

La marque House'mOz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque House'mOz arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


De Carvalho Architecture et Maîtrise d'Oeuvre - 4 Impasse de la Pierriere - 17220 - Bourgneuf - France


Monsieur Jose DE CARVALHO PEREIRA - 4 Impasse de la Pierriere - 17220 - Bourgneuf - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture.