Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VERGER DES BESNARDS
Numéro de dépôt :
1527791
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/12/1997
Présentation de la marque LE VERGER DES BESNARDS
Déposée le 22 décembre 1987 par DE CARHEIL PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE VERGER DES BESNARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE VERGER DES BESNARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER DES BESNARDS est expirée depuis le 22 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42