DomoFreebox
Présentation de la marque DomoFreebox
Déposée le 19 mars 2015 par monsieur de canecaude emmanuel et monsieur Derreal Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DomoFreebox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DomoFreebox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomoFreebox arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28