La Cuvée du Roy
Présentation de la marque La Cuvée du Roy
Déposée le 30 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CANCAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cuvée du Roy »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cuvée du Roy est expirée depuis le 30 mai 2017.
DE CANCAVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27