Déposée le 16 juin 1988 par monsieur DE CAMARET FranÇois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CAVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur DE CAMARET FranÇois domicilié(e) chemin des Angelets, Mas de Froment Caphan à 13310 - SAINT-MARTIN-de-CRAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître SAYN-URPAR - France.
La marque LA CAVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVALE est expirée depuis le 16 juin 1998.
Monsieur DE CAMARET FranÇois, Marie, Régis - chemin des Angelets, Mas de Froment Caphan à 13310 - SAINT-MARTIN-de-CRAU - France
Maître SAYN-URPAR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Riz, céréales
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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