Déposée le 28 février 2011 par de Cagny Philippe et de Cagny Raymond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SASSONN' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Les déposants sont de Cagny Philippe domicilié(e) 32 AV des Archers - 59910 - BONDUES - France et de Cagny Raymond domicilié(e) 5 Square des Bégonias - 91370 - VERRIERES LES BUISSONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Cagny Philippe domicilié(e) 32 AV des Archers - 59910 - BONDUES - France.
La marque SASSONN' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASSONN' est expirée depuis le 28 février 2021.
de Cagny Philippe - 32 AV des Archers - 59910 - BONDUES - France
de Cagny Raymond - 5 Square des Bégonias - 91370 - VERRIERES LES BUISSONS - France
de Cagny Philippe - 32 AV des Archers - 59910 - BONDUES - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558483 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tous ces produits à l'exclusion des appareils, dispositifs et instruments de mesurage, de contrôle, de surveillance et de régulation de processus industriels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SASSONN'"
