Accueil marques.expert
/
Marques déposées par de CABRIACTODO
/
CHATEAU de CABRIAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU de CABRIAC
SCEA de CABRIAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3176972
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
CHATEAU de CABRIAC de de CABRIAC

Présentation de la marque CHATEAU de CABRIAC

Déposée le 24 juillet 2002 par de CABRIACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU de CABRIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est de CABRIACTODO domicilié(e) Château de Cabriac - 11700 - DOUZENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 791 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de CABRIAC domicilié(e) Château de Cabriac - 11700 - DOUZENS - France.

La marque CHATEAU de CABRIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU de CABRIAC est expirée depuis le 24 juillet 2022.


SCEA de CABRIAC, SCEA - Château de Cabriac - 11700 - DOUZENS - France - SIREN 775791932


SCEA de CABRIAC - Château de Cabriac - 11700 - DOUZENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502069 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château de cabriac