Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PATISSERIE PLAISIR
DE BUYER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92444096
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2012

Présentation de la marque LA PATISSERIE PLAISIR

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATISSERIE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER domicilié(e) FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2231631) - 88340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2231631) - 75008 - France.

La marque LA PATISSERIE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATISSERIE PLAISIR est expirée depuis le 1 décembre 2012.

DE BUYER a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , INOX'TRILAM , FAY-VIT , B DE BUYER


DE BUYER, Société Anonyme - FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2231631) - 88340 - France - SIREN 403467574


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2231631) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231631 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

-Moules et récipients pour pâtisserie