Déposée le 20 janvier 1993 par la société DE BUYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAY-VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la société DE BUYER domicilié(e) Société Anonyme, FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2234707) - 88340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2234707) - 75008 - France.
La marque FAY-VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BUYER - Société Anonyme, FAYMONT,88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2234707) - 88340 - France - SIREN 403467574
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2234707) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234707 - Publication au BOPI 2003-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26
Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
-Appareils d'éclairage, de chauffage, de production à vapeur, de cuisson notamment autocuiseur, de réfrigération, de séchage, de ventilation. -Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine notamment autocuiseur non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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