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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES
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R-SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R-SYSTEM
DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3212548
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023
R-SYSTEM de DE BUYER INDUSTRIES

Présentation de la marque R-SYSTEM

Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque R-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R-SYSTEM est expirée depuis le 28 février 2023.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520291 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

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