Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINERAL PAN
DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3634870
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
MINERAL PAN de DE BUYER INDUSTRIES

Présentation de la marque MINERAL PAN

Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERAL PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, M. PICARD Philippe domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque MINERAL PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINERAL PAN arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


Cabinet PLASSERAUD, M. PICARD Philippe - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698127 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13

Poêles à frire.