MINERAL PAN
Présentation de la marque MINERAL PAN
Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERAL PAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINERAL PAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINERAL PAN arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.
DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 23 novembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°536195 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698127 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13