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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES
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FRENCH COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH COLLECTION
DE BUYER INDUSTRIES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926106
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
FRENCH COLLECTION de DE BUYER INDUSTRIES

Présentation de la marque FRENCH COLLECTION

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRENCH COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont, - 88340 - Le Val d'Ajol - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France.

La marque FRENCH COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH COLLECTION est expirée depuis le 11 juin 2022.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, société par actions simplifiée - 25 Faymont, - 88340 - Le Val d'Ajol - France - SIREN 403467574


GILBEY DELOREY - 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Poêles, casseroles, et autres ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine et la pâtisserie ; poignées et anses pour les produits précités.