ELASTOMOULE
Présentation de la marque ELASTOMOULE
Déposée le 11 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Buyer Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELASTOMOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELASTOMOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELASTOMOULE arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.
De Buyer Industries a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337006 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2008 n°2360243 - Publication au BOPI 2008-01-10
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670871 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30