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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Buyer Industries
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DE BUYER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE BUYER
De Buyer Industries, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98761498
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque DE BUYER

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Buyer Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE BUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) De Buyer Industries domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gilbey Legal, M. Metzger Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque DE BUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE BUYER arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

De Buyer Industries a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


De Buyer Industries, Société par actions simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


Cabinet Gilbey Legal, M. Metzger Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384377 - Publication au BOPI 2008-09-15

Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684841 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et empaquetage. Récipients d'emballage en métal, moules métalliques pour la fonderie, métaux communs bruts ou semi-ouvrés. Papier d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré, vaisselle en verre, porcelaine et faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.