Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE BUYER
DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3676874
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2029
DE BUYER de DE BUYER INDUSTRIES

Présentation de la marque DE BUYER

Déposée le 17 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. PICARD Philippe domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque DE BUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE BUYER arrivera à expiration en date du 17 septembre 2029.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


CABINET PLASSERAUD, M. PICARD Philippe - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 9 - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726914 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, notamment pâte à polir pour ustensiles de cuisine ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;

Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, conteneurs métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; crochets de boucher ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. ;

Appareils et machines électriques de cuisine ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement et leurs parties, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris coupe-légumes, découpoirs, moulins à légumes et coupe-pizza ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces ; armes blanches ; rasoirs. ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, y compris thermomètres à usage non médical, minuteurs, doseurs et récipients de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, y compris gants et tabliers. ;

Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux et de cuisson ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier de cuisson, tubes en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie y compris livres, recettes et fiches de cuisine ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; papier d'emballage ; emballages en carton et en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés. ;

Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques et présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. ;

Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie y compris récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses, couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine, moules à pâtisserie, pelles à tarte, bidons et gourdes, boîtes et services à épices, siphons pour crème Chantilly, tapis et papier de cuisson, supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence.