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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES
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B ELEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B ELEMENT
DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3763843
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2020
B ELEMENT de DE BUYER INDUSTRIES

Présentation de la marque B ELEMENT

Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25, Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque B ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ELEMENT est expirée depuis le 3 septembre 2020.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 25, Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


GILBEY DELOREY - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

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