DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4359664
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
Présentation de la marque B DE BUYER DEPUIS 1830
Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B DE BUYER DEPUIS 1830 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque B DE BUYER DEPUIS 1830 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574
Cabinet Gilbey Legal, M. Richard Metzger - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Métaux communs et leurs alliages ; feuilles métalliques pour l'emballage et l'empaquetage ; récipients d'emballage en métal, contenants métalliques de stockage ou de transport ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; crochets de boucher ; tissus métalliques ; tubes, tuyaux, boîtes, coffres et conteneurs métalliques ;
Appareils et machines électriques de cuisine et de pâtisserie ; moulins de cuisine électriques ; broyeurs de cuisine électriques ; robots de cuisine électriques ; centrifugeuses [machines] ; couteaux et ciseaux électriques ; découpeuses ; extracteurs de jus électriques, hache-viande [machines] ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à râper les légumes ; machines pour la fabrication de pâtes alimentaires ; éplucheuses (machines) ; fouets électriques à usage ménager ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons et d'aliments ; aiguiseurs de couteaux et ciseaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris ciseaux, coupe-légumes, coupe-pizza non électriques ; épluches fruits et légumes non électriques ; coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), évideurs de fruits et légumes, mandolines (coupe fruits et légumes) non électriques ; hache-légumes, hache-viande (outils), mortiers à pilon (outils à main), ouvre-boîtes non électriques, ouvre-huîtres, pilons [outils à main], tranchoirs à fruits, légumes, fromages non électriques, couteaux, fourchettes et cuillers ; pinces, girolles (rabots), rasoirs et ciseaux (non électriques) ; fusils à aiguiser ; instruments pour l'aiguisage et l'affutage (non électriques rasoirs.) ; étuis et gaines pour couteaux ;
Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons , y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, barbecues ; chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux, friteuses électriques ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques ; présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine et de pâtisserie ; glaces (miroirs) ; cadres ; tringles de suspension murale ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer (bruts ou mi-ouvrés), succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; coffres, corbeilles, conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; réservoirs, jerricanes (ni en métal, ni en maçonnerie) ; vitrines (meubles) ; casiers à bouteilles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie ; récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments ; casseroles, faitouts, woks, batteries de cuisines, poêles, poêles à crêpes, poêles à frire, poêles à blinis, poêles à rôtir, poêles grill, poêles à paëlla, plats et grilles à rôtir, sauteuses, marmites, couvercles de poêles et casseroles, anses et poignées amovibles ou non pour les produits précités ; plaques de cuisson (récipients de cuisine) ; lèchefrites ; couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine ; moules et cercles à pâtisserie, moules à gâteaux, moules de cuisine, emporte-pièces (articles de cuisine) ; entonnoirs ; bidons et gourdes ; boîtes et services à épices ; planches à découper pour la cuisine ; mortiers de cuisine ; presse fruits et légumes non électriques de cuisine ; friteuses non électriques ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; bassines et pieds pour bassine (récipients de cuisine) ; gants de cuisine et gants de barbecue, maniques ; moufles de protection à huîtres ; passoires, chinois, tamis (ustensiles de cuisine) ; fouets non électriques à usage ménager ; pinceaux de cuisine ; spatules (ustensiles de cuisine) ; moulins à usage domestique ; moulins de cuisine non électriques ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; pelles et pelles à tarte (accessoires de table) ; louches, pinces (ustensiles de cuisine) ; râpes de cuisine ; pistons (ustensiles de cuisine) ; poches à douilles ; tapis à pâtisserie ; coupe-pâte (couteaux de boulanger) ; plateaux à usage domestique ; pilons de cuisine ; siphons pour crème chantilly ; supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer et matériel de nettoyage ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; vaisselle jetable.
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