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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES
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B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B
DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93450670
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023

Présentation de la marque B

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER INDUSTRIES domicilié(e) 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 467 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque B est expirée depuis le 14 janvier 2023.

DE BUYER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : MOUL'FLEX , LA MANDOLINE , Milady ' de Buyer ' , AFFINITY , MATINOX DECORS , CHOC JUNIOR , PRIORITY , B DE BUYER FRANCE CHOC RESTO FORCE + , B , ULTRA


DE BUYER INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 25 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 403467574


GILBEY legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233549 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520365 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29

-Matériaux métalliques en feuilles pour emballage ou empaquetage, moules métalliques pour la fonderie, métaux communs bruts ou mi-ouvrés. -Matières plastiques pour l'emballage. -Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.