Marque enregistrée - Marque en vigueur

DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI
DE BUYER GROUPE, SAS

Numéro de dépôt :
4289098
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2026
DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI de DE BUYER GROUPE

Présentation de la marque DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BUYER GROUPE domicilié(e) 17 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 326 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Jean-François CHRONOWSKI domicilié(e) 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

DE BUYER GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CUIS'IN , DE BUYER HOUSE URUGUAY DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER GROUPE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER HOUSE DEO ET ENSE DOMINI SUI , CUISIN'AREA , CUISINARIA , DEBUYER ENGINE DEO ET ENSE DOMINI SUI , CUISINARIAT , DE BUYER FINANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI


DE BUYER GROUPE, SAS - 17 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 304326697


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Jean-François CHRONOWSKI - 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.