Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DE BUYER FAYMONT S.A., société anonyme, 88340 LE VAL D'AJOL.

Numéro de dépôt :
1284214
Date de dépôt :
18/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1994
Marque figurative de DE BUYER FAYMONT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284214.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 septembre 1994.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON


DE BUYER FAYMONT S.A., société anonyme, 88340 LE VAL D'AJOL. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Poêle à frire, poêlon.Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.