Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT
/
LES MODULAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MODULAIRES
DE BUYER FAYMONT S.A.

Numéro de dépôt :
95557990
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque LES MODULAIRES

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MODULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LES MODULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MODULAIRES est expirée depuis le 13 février 2005.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , (Marque figurative) , ARMOIRIES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON


DE BUYER FAYMONT S.A. - 88340 LE VAL D'AJOL - France - SIREN 306050634


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- plateaux de table, corbeilles non métalliques, paniers non métalliques. - ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) notamment moules et formes de pâtisserie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.