LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE

DE BUYER FAYMONT S.A.

Présentation de la marque LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE est expirée depuis le 13 février 2005.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , (Marque figurative) , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON