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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT
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LES 3 TOQUES...TOUFOURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 TOQUES...TOUFOURS
DE BUYER FAYMONT S.A.

Numéro de dépôt :
1331053
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005
LES 3 TOQUES...TOUFOURS de DE BUYER FAYMONT

Présentation de la marque LES 3 TOQUES...TOUFOURS

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 TOQUES...TOUFOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2056594) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2056594) - France.

La marque LES 3 TOQUES...TOUFOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES 3 TOQUES...TOUFOURS est expirée depuis le 15 novembre 2005.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , (Marque figurative) , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON


DE BUYER FAYMONT S.A. - 88340 LE VAL D'AJOL (dossier no 2056594) - France - SIREN 306050634


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2056594) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1995 n°2056594 - Publication au BOPI 1995-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 10 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°424043 - Publication au BOPI 2005-11-10

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Poêle à frire, casseroles, plats, poëlons.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.