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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT
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LE BIJOU DE LA PATISSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BIJOU DE LA PATISSERIE
DE BUYER FAYMONT S.A.

Numéro de dépôt :
95557992
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque LE BIJOU DE LA PATISSERIE

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BIJOU DE LA PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LE BIJOU DE LA PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIJOU DE LA PATISSERIE est expirée depuis le 13 février 2005.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , (Marque figurative) , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON


DE BUYER FAYMONT S.A. - 88340 LE VAL D'AJOL - France - SIREN 306050634


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 24 mai 2002 - Gage radié n°348492 - Publication au BOPI 2002-05-24

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) notamment moules et formes de pâtisserie