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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT
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ECUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECUSSON
DE BUYER FAYMONT S.A.

Numéro de dépôt :
95557993
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque ECUSSON

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque ECUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECUSSON est expirée depuis le 13 février 2005.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LA PATISSERIE GRANDE MAISON , LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , (Marque figurative) , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT


DE BUYER FAYMONT S.A. - 88340 LE VAL D'AJOL - France - SIREN 306050634


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) notamment moules et formes de pâtisserie