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Marques déposées par DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON
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DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS
DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON, BRISSON Gérard, BRISSON Philippe, BRISSON Patrice, BRISSON Guy, BRISSON Bertrand, "Les Pillets", 69110 VILLIE MORGON.

Numéro de dépôt :
1306632
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
23/10/1994
DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS de DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON

Présentation de la marque DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS

Déposée le 23 octobre 1984 par DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON, BRISSON Gérard, BRISSON Philippe, BRISSON Patrice, BRISSON Guy, BRISSON Bertrand, "Les Pillets", 69110 VILLIE MORGON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vve BRISSON - France.

La marque DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRISSON, CHEMIN des ROMAINS est expirée depuis le 23 octobre 1994.


DE BUTLER Guillemette Vve BRISSON, BRISSON Gérard, BRISSON Philippe, BRISSON Patrice, BRISSON Guy, BRISSON Bertrand, "Les Pillets", 69110 VILLIE MORGON. - France


Mme Vve BRISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Vin d'appellation controlée MORGON