Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "DE BUSSAC Hervé"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant DE BUSSAC Hervé dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

MICRO BUSS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99790460
Date de dépôt: 28 avril 1999
Date d'expiration: 28 avril 2009

Classes: 00 09 16 35 38 41 42