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Marques déposées par de Buhan Fabrice
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COTTON SOCIETY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON SOCIETY
de Buhan Fabrice

Numéro de dépôt :
3815189
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
COTTON SOCIETY de de Buhan Fabrice

Présentation de la marque COTTON SOCIETY

Déposée le 16 mars 2011 par de Buhan Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON SOCIETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est de Buhan Fabrice domicilié(e) 2 rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Buhan Fabrice domicilié(e) 2 rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque COTTON SOCIETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON SOCIETY est expirée depuis le 16 mars 2021.


de Buhan Fabrice - 2 rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


de Buhan Fabrice - 2 rue Gambetta - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.