Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNATURE DE BUCK MARIE-FRANCOISE
Numéro de dépôt :
1750770
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
16/10/2001
Présentation de la marque SIGNATURE DE BUCK MARIE-FRANCOISE
Déposée le 16 octobre 1991 par DE BUCK Marie-Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « SIGNATURE DE BUCK MARIE-FRANCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNATURE DE BUCK MARIE-FRANCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750770.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE DE BUCK MARIE-FRANCOISE est expirée depuis le 16 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12