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Marques déposées par de Broves Christine
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RAFAELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFAELIS
de Broves Christine

Numéro de dépôt :
3868231
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
RAFAELIS de de Broves Christine

Présentation de la marque RAFAELIS

Déposée le 18 octobre 2011 par de Broves Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAFAELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est de Broves Christine domicilié(e) 7 rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Broves Christine domicilié(e) 7 rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France.

La marque RAFAELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFAELIS est expirée depuis le 18 octobre 2021.


de Broves Christine - 7 rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France


de Broves Christine - 7 rue Maurice Berteaux - 78600 - LE MESNIL LE ROI - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle.