Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TORPILLE
Numéro de dépôt :
1190914
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque TORPILLE
Déposée le 16 décembre 1981 par monsieur DE BROUWER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TORPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TORPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TORPILLE est expirée depuis le 16 décembre 1991.
DE BROUWER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20