Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIEN AIMEE
Numéro de dépôt :
1190913
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Présentation de la marque BIEN AIMEE
Déposée le 16 décembre 1981 par monsieur DE BROUWER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIEN AIMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BIEN AIMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BIEN AIMEE est expirée depuis le 16 décembre 1991.
DE BROUWER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20