Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société de Brosses Helène
/
MORINAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORINAT
de Brosses Helène

Numéro de dépôt :
4069551
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/02/2024
MORINAT de de Brosses Helène

Présentation de la marque MORINAT

Déposée le 18 février 2014 par la société de Brosses Helène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MORINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la société de Brosses Helène domicilié(e) MORINAT - 33240 - SALIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 865 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de BROSSES Hélène domicilié(e) MORINAT - 33240 - SALIGNAC - France.

La marque MORINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORINAT est expirée depuis le 18 février 2024.


de Brosses Helène - MORINAT - 33240 - SALIGNAC - France - SIREN 791865462


de BROSSES Hélène - MORINAT - 33240 - SALIGNAC - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vin beneficiant de l'appelation d'origine controlée Bordeaux.