Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ome
de Broissia François

Numéro de dépôt :
3833396
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
ome de de Broissia François

Présentation de la marque ome

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par de Broissia François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ome » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est de Broissia François domicilié(e) 21 rue de la Poste - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Broissia François domicilié(e) 21 rue de la Poste - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France.

La marque ome a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ome est expirée depuis le 23 mai 2021.


de Broissia François - 21 rue de la Poste - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France


de Broissia François - 21 rue de la Poste - 97434 - Saint-Gilles-Les-Bains - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Constructions transportables non métalliques ; bois façonnés ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.