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Marques déposées par DE BROCA PHILIPPE
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DE BROCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BROCA
DE BROCA PHILIPPE

Numéro de dépôt :
93484810
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque DE BROCA

Déposée le 23 septembre 1993 par DE BROCA PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BROCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est DE BROCA PHILIPPE, domicilié(e) 40 Rue LAURISTON, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE BROCA PHILIPPE - France.

La marque DE BROCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BROCA est expirée depuis le 23 septembre 2003.


DE BROCA PHILIPPE - 40 Rue LAURISTON, 75116 PARIS - France


DE BROCA PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vetements Chaussures Chapelleries Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.