Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN'OR
GIE de BROC

Numéro de dépôt :
96618695
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque JARDIN'OR

Déposée le 26 mars 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) de BROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JARDIN'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) de BROC domicilié(e) 47110 LE TEMPLE S/LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE de BROC - France.

La marque JARDIN'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN'OR est expirée depuis le 26 mars 2006.


GIE de BROC - 47110 LE TEMPLE S/LOT - France


GIE de BROC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Amendement Organique à base d'écorces, de déchets végétaux et de fumier

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.