Déposée par voie électronique le 12 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VENT DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Mathilde ROELLINGER domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque VENT DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166
Mlle Mathilde ROELLINGER - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733837 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Infusions (non médicinales) ; boissons à base de mélanges d'herbes potagères conservées (assaisonnements), d'épices et d'aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices, mélanges d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry ; café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; chocolat et produits à base de chocolat.
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