Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÊVES D'ÉTOILES
DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
3995141
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
RÊVES D\'ÉTOILES de DE BRICOURT

Présentation de la marque RÊVES D'ÉTOILES

Déposée le 2 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RÊVES D'ÉTOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde, Avocat domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque RÊVES D'ÉTOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÊVES D'ÉTOILES arrivera à expiration en date du 2 avril 2023.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , la maison du voyageur , POUDRE SERINISSIMA , HUILE DES SIRÈNES , POUDRE DÉFENDUE


DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


Mle ROELLINGER Mathilde, Avocat - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparés à base de légumes, poissons, viande ;

Epices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes potagères conservées (assaisonnements) et d'épices, herbes potagères conservées (assaisonnements), poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; aromates ; assaisonnements ; mélanges d'épices séchées et d'herbes ; mélanges d'épices mouillées et d'herbes ; marinades ; infusions (non médicinales) ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; condiments ; sauces ; vinaigres ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie ; glaces comestibles ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux et pâtisserie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé et d'épices ; plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, pâtes alimentaires, de riz, d'épices ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; services de cafés, bars ; brasseries, restaurants ; restaurants ; cafés-restaurants ; restaurants à services rapides et permanents ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de traiteurs.