Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUDRE DES VERTUS
DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
3983337
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2023
POUDRE DES VERTUS de DE BRICOURT

Présentation de la marque POUDRE DES VERTUS

Déposée le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POUDRE DES VERTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque POUDRE DES VERTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUDRE DES VERTUS est expirée depuis le 15 février 2023.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , Poudre Botanique de printemps , Poudre Botanique d'été , la maison du voyageur


DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


Mle ROELLINGER Mathilde - 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;

Epices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, herbes, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; assaisonnements ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; marinades ; infusions (non médicinales) ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; condiments ; sauces ; vinaigres ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie ; glaces comestibles ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux et pâtisserie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé et d'épices ; aromates autres que les huiles essentielles.

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; services de cafés, bars ; brasseries, restaurants ; restaurants ; cafés-restaurants ; restaurants à services rapides et permanents ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de traiteurs.