Poivre à la mode de Paris
Présentation de la marque Poivre à la mode de Paris
Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poivre à la mode de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Poivre à la mode de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poivre à la mode de Paris arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733837 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19