Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poivre à la mode de Paris
DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
4268167
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2026
Poivre à la mode de Paris de DE BRICOURT

Présentation de la marque Poivre à la mode de Paris

Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poivre à la mode de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Mathilde Roellinger domicilié(e) 2 RUE d'Arsonval - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Poivre à la mode de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poivre à la mode de Paris arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , Poudre Botanique de printemps , Poudre Botanique d'été , la maison du voyageur


DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France - SIREN 343084166


Mme. Mathilde Roellinger - 2 RUE d'Arsonval - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733837 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

épices ; poivres ; mélanges de poivres ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; aromates (autres que ces huiles essentielles) ; sauces ; condiments ; assaisonnements ; vinaigre, vinaigrette.