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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
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LES GALETTES CANCALAISES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GALETTES CANCALAISES
SAS DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
98754615
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2028

Présentation de la marque LES GALETTES CANCALAISES

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GALETTES CANCALAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 RUE Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DE BRICOURT, Mme Roellinger Mathilde domicilié(e) 1 RUE Duguesclin - 35260 - CANCALE - France.

La marque LES GALETTES CANCALAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GALETTES CANCALAISES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , Poudre Botanique de printemps , Poudre Botanique d'été , la maison du voyageur


SAS DE BRICOURT, SAS - 1 RUE Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


SAS DE BRICOURT, Mme Roellinger Mathilde - 1 RUE Duguesclin - 35260 - CANCALE - France


Inscription le 2 août 2006 - Changement de nature juridique n°438204 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402318 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614488 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2018 n°2681008 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-09

Inscription le 14 septembre 2020 - Concession de licence n°795050 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Inscription le 11 septembre 2020 - Concession de licence n°794966 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Gâteaux, pâtisseries, galettes.